Accords Groupe (RSG) | Retraite TAR

25 avril 2016

Retraite

Les textes Groupe relatifs aux dispositifs de retraite

Téléchargez l’accord du 18 décembre 2009 relatif aux dispositifs de retraite au sein du Groupe AXA en France

l’avenant du 22 décembre 2010 modifiant les modalités de constitution et de gestion de l’épargne.

l’avenant du 26 mai 2011 modifiant notamment les règles de versement et d’abondement du PERCO dans le cadre du TAR

l’avenant du 12 octobre 2012 intégrant les modifications issu de la Réforme des Retraites en matière d’épargne et ajoutant le fonds Axa Protect pour l’investissement dans le PERCO.

l’avenant du 10 juillet 2014 concernant l’abondement au PERCO pour les exercices 2014 2015 2016

l’avenant du 25 avril 2016 concernant la modification de la Gestion du PERCO suite à la loi Macron

L’ancien accord PRS du 10 05 1999
et son avenant du 22 12 1999 concernant les EB EI